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12 Janvier 2024

Vapoter à l’intérieur : Que dit la loi ?

Naviguer dans les différentes réglementations concernant la vape dans les lieux publics peut souvent être déroutant. C’est pourquoi notre objectif ici est de fournir des éclaircissements sur la question.

Depuis la mise en œuvre de l'interdiction de fumer il y a plus d'une décennie, la vape a énormément gagné en popularité. Cependant, les règles de leur utilisation dans les lieux publics, sont devenues de plus en plus complexes. En général, lorsque l'on vous interdit l'utilisation de dispositifs de vapotage dans un endroit que vous pourriez percevoir comme "public", c'est parce qu'il est considéré comme une propriété privée et que le propriétaire a choisi de restreindre le vapotage sur ses lieux.

Alors, où pouvez-vous légalement vapoter en public et quels facteurs devez-vous prendre en compte avant d'utiliser votre appareil blu ? Ci-dessous, nous avons abordé certaines de vos questions les plus pressantes pour éclairer ce sujet.

Où est-il légal de vapoter?

Commençons par les endroits où le vapotage est autorisé. Tout d’abord, c’'est votre choix de vapoter à l'intérieur de votre propre maison, en supposant que vous en soyez propriétaire plutôt que locataire. Si vous êtes locataire, il est conseillé de vérifier les termes de votre contrat de location ou de vous renseigner auprès de votre propriétaire sur leur politique en matière de vapotage. En théorie, les mêmes règles s'appliquent à votre véhicule privé. Pour plus de détails sur le vapotage dans une voiture, vous pouvez vous référer à notre article.

Au-delà de votre domicile, vous ne devriez généralement pas rencontrer de problèmes dans les zones publiques. Cela inclut les parcs, les zones récréatives, les espaces urbains, les rues publiques, les trottoirs et autres espaces ouverts auxquels vous avez légalement accès. Cependant, il y a des exceptions, notamment en ce qui concerne les transports publics. En France, les exploitants de bus, de trains et de tramways interdisent aux passagers de vapoter à bord. De plus, les hubs de transport tels que les gares et les aéroports sont principalement la propriété d'entreprises privées, dont la majorité n'autorise pas l'utilisation de cigarettes électroniques.

Peut-on vapoter en intérieur ?

Le vapotage n'est pas interdit par l'interdiction de fumer, donc, contrairement aux cigarettes, il n'est pas automatiquement illégal de vapoter dans des espaces publics clos tels que les bars, les restaurants et les discothèques. Cela signifie que c'est au choix du propriétaire du lieu de vous autoriser à vapoter. De nos jours, de nombreux endroits demandent aux clients de ne pas vapoter pour diverses raisons : certaines personnes n'aiment pas l'odeur de la vapeur, tandis que d'autres craignent que la vapeur de vape puisse être confondue avec de la fumée de cigarette. Cela pourrait encourager d'autres clients à fumer, ce qui est évidemment contraire à la loi.

Respectez toujours les souhaits du propriétaire du lieu lorsque vous réfléchissez à la possibilité de vapoter dans un espace public clos. Si un lieu affiche une signalisation "interdiction de fumer", il pourrait inclure les cigarettes électroniques. Si vous n'êtes pas sûr, demandez la permission d'utiliser votre vapoteuse au lieu de simplement le faire - certains propriétaires de lieux comprendront et pourraient être hospitaliers envers vous, mais vous devriez respecter leurs souhaits sinon.

Peut-on vapoter dans une voiture?

La légalité du vapotage dans une voiture en mouvement dépend de plusieurs facteurs. Bien qu'il n'y ait pas de règle spécifiquement écrite contre une infraction pénale particulière pour le vapotage au volant, il est très probable qu'une telle action puisse être assimilée à 'conduite sans toute la prudence nécessaire' ou à 'conduite dangereuse', surtout si cela entraîne une collision. Ces lois s'appliquent à tout ce qui détourne votre attention de la route, ce qui pourrait inclure des activités telles que manger, lire une carte, régler la radio, ou ne pas être attentif à votre conduite en général. Vapoter en tant que passager dans une voiture n'est généralement pas un problème, si vous avez la permission du conducteur.

Il est important de noter que les règles régissant le tabagisme ne s'appliquent pas nécessairement de la même manière au vapotage. Par exemple, il n'existe pas de lois spécifiques concernant le vapotage dans les véhicules appartenant à une entreprise, mais il est conseillé de consulter votre employeur pour connaître leur politique concernant l'utilisation des cigarettes électroniques dans de tels véhicules.